J.O. 255 du 31 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Instruction du 23 septembre 2004 modifiant l'instruction du 9 juin 1999 modifiée fixant la liste des classes et types d'avions prise en application de l'arrêté du 29 mars 1999 (FCL 1, sous-partie F)

NOR : EQUA0401305J


1. L'instruction du 9 juin 1999 modifiée fixant la liste des classes et types d'avions prise en application de l'arrêté du 29 mars 1999 (FCL 1, sous-partie F) est modifiée ainsi qu'il suit :


Liste 1

Classes d'avions


Les qualifications de classe non incluses dans la présente liste peuvent être apposées sur une licence conforme aux exigences du FCL 1, mais l'exercice des privilèges afférents à ces qualifications est limité aux avions immatriculés au registre national.

Explication du tableau :

a) Le symbole (D) figurant en colonne 3 entre les variantes d'avions du même type ou entre des types différents qui sont séparés par une ligne en colonne 2 indique l'exigence d'une formation aux différences ;

b) Bien que la mention sur la licence (colonne 4) couvre tous les avions listés en colonne 2, le cours de familiarisation ou de différences pour chaque variante ou type d'avion doit néanmoins être accompli ;

c) La variante spécifique sur laquelle l'épreuve de qualification de classe a été exécutée doit être portée dans le carnet de vol par l'examinateur ;

d) Le symbole HPA (avion hautes performances), en colonne 3, indique que des connaissances complémentaires (se reporter au FCL 1.251) sont requises.



1. Avions mono/multimoteurs à pistons (terrestres/hydravions). - Monopilotes (SP) (A)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12


2. Avions monomoteurs à turbopropulseur (terrestres). - Monopilotes


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12


3. Planeurs à dispositif d'envol incorporé monomoteurs à pistons (terrestres). - Monopilotes


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12




Liste 2

Liste de types d'avions


Les qualifications de type non incluses dans la présente liste peuvent être apposées sur une licence conforme aux exigences du FCL1, mais l'exercice des privilèges afférents à ces qualifications est limité aux avions immatriculés au registre national.

Cette liste n'inclut pas :

(i) Les avions non certifiés conformément aux codes FAR/JAR 23, FAR/JAR 23 Catégorie Commuter, FAR/JAR 25, BCAR ou AIR 2051 ;

(ii) Les avions certifiés sous registres spéciaux, tels que les avions militaires, d'origine militaire, expérimentaux ou de collection (voir liste 3).

Explication du tableau :

a) Le symbole (D) figurant, en colonne 3, entre les variantes d'avions du même type ou entre des types différents qui sont séparés par une ligne en colonne 2 indique l'exigence d'une formation aux différences ;

b) Bien que la mention sur la licence (colonne 4) couvre tous les avions listés en colonne 2, le cours de familiarisation ou de différences pour chaque variante d'avion doit néanmoins être accompli ;

c) La variante spécifique sur laquelle l'épreuve de qualification de type a été exécutée doit être portée dans le carnet de vol par l'examinateur ;

d) Le symbole HPA (avion hautes performances), en colonne 3, indique que des connaissances complémentaires (se reporter au FCL 1.251) sont requises.



A. - Avions monopilotes

1. Avions multimoteurs à turbopropulseur (terrestres). - Monopilotes


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12


2. Avions monomoteurs. - Monopilotes


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12


3. Hydravion multimoteur à turbopropulseur. - Monopilote


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12


4. Avions multimoteurs à turboréacteur. - Monopilotes


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12


B. - Avions multipilotes


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12





Liste 3

1. Avions monopilotes certifiés sous registres spéciaux, avions militaires, d'origine militaire

expérimentaux ou de collection


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12


2. Avions multipilotes certifiés sous registres spéciaux, avions militaires, d'origine militaire

expérimentaux ou de collection


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 255 du 31/10/2004 texte numéro 12



2. La présente instruction sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 septembre 2004.



Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'aviation civile :

L'ingénieur général des ponts et chaussées,

M. Coffin